Assurance aviation

Caractéristiques principales

  • • Corps d'aéronefs et responsabilité relative aux aéronefs
  • • Responsabilité aviation
  • • Responsabilité relative aux produits aéronautiques
  • • Transport aérien de marchandises
  • • Garantie accidents personnels subis par les équipages

Corps d'aéronefs et responsabilité civile

L'assurance corps d'aéronefs couvre les pertes découlant de dommages matériels causés aux corps d'aéronefs en raison de divers risques, y compris guerre et terrorisme. L'assurance responsabilité relative aux aéronefs offre une garantie responsabilité civile aux exploitants d'aéronefs.

La territorialité du risque peut être déterminée selon un ou plusieurs des facteurs suivants :


• emplacement géographique de l'aéronef (lieu d'exploitation)

• juridiction correspondant au lieu d'immatriculation de l'aéronef

• résidence ou établissement de l'assuré


Il est possible qu'un contrat prévoie une territorialité multiple du risque si, par exemple, il couvre plus d'un aéronef et les aéronefs assurés sont immatriculés dans plus d'une juridiction. Il est également possible que les règles relatives à la territorialité du risque de différents territoires se superposent, c'est-à-dire lorsqu'un territoire détermine la territorialité selon le lieu d'établissement de l'assuré et un autre territoire selon le lieu d'immatriculation de l'aéronef. Ainsi, un aéronef peut représenter un risque sur plusieurs territoires.


Responsabilité aviation

La responsabilité aviation couvre un large éventail de responsabilités légales associées aux aéroports et autres opérations d'aviation, à l'exclusion de l'exploitation d'aéronefs.

La territorialité du risque correspond au territoire de résidence de l'assuré ou dans lequel sa société est établie.

Si plus d'un assuré résident / établissement sont couverts, chacun peut représenter un territoire de risque distinct.


Responsabilité relative aux produits aéronautiques

L'assurance responsabilité relative aux produits aéronautiques est souscrite en vue d'assurer les composants utilisés dans les aéronefs ou autres produits aéronautiques, par exemple les logiciels aéronautiques.

La territorialité du risque correspond au territoire dans lequel l'entreprise est établie.

Si plus d'un établissement commercial assuré sont couverts, chacun peut représenter un territoire de risque distinct.


Fret aérien

L'assurance fret aérien couvre les pertes découlant de dommages matériels causés aux marchandises transportées par voie aérienne et stockées jusqu'à 60 jours. (Au-delà de 60 jours, les marchandises seront considérées comme des biens - stockage distinct.)

La territorialité du risque correspond généralement au territoire de résidence de l'assuré ou dans lequel sa société est établie. Cependant, dans certains cas, le lieu où les biens se situent physiquement ou à partir duquel ou vers lequel ils sont transportés peut aussi constituer un risque à l'égard de la règlementation et de la fiscalité.

Veuillez consulter les conseils utiles concernant les territoires sur Crystal pour connaître les règles spécifiques en matière de territorialité.


Garantie accidents personnels subis par les équipages d'aéronefs

L'assurance accidents personnels des équipages d'aéronefs offre une garantie en cas de décès ou de blessures subies par un membre de l'équipage. L'assuré est généralement le propriétaire de l'aéronef ou l'exploitant. Lorsque la police est établie pour un aéronef spécifique, la territorialité est déterminée de la même façon que pour la responsabilité relative aux aéronefs (voir précédemment).

Lorsque l'aéronef n'est pas précisé ou est inconnu, la territorialité du risque correspond au territoire de résidence de l'assuré ou dans lequel sa société est établie.


Assurance aviation

L'assurance aviation est une couverture d'assurance qui vise spécialement l'exploitation d'aéronefs et les risques propres à l'aviation. Les polices d'assurance aviation sont bien différentes des polices relatives aux autres types de transport et utilisent généralement la terminologie de l'aviation, comprenant par ailleurs des limites et clauses propres à l'assurance aviation.


L'assurance aviation a été introduite au début du 20ème siècle. La toute première police d'assurance aviation a été établie par Lloyd's de Londres en 1911. La société a cessé d'établir des polices d'assurance aviation en 1912 à la suite de mauvaises conditions météo lors d'un meeting aérien causant des accidents et donc des pertes sur ces premières polices.


Les premières polices aviation ont été souscrites par la communauté de souscripteurs de l'assurance maritime. Les premiers assureurs spécialisés dans le secteur aéronautique ont émergé en 1924.


En 1929 la Convention de Varsovie fut signée. La convention consistait en un accord définissant les conditions générales et les limitations de responsabilité du transport aérien, ce fut la première reconnaissance de l'industrie aérienne telle que nous la connaissons aujourd'hui.


Le marché londonien de l'assurance reste le plus grand centre de l'assurance aviation. Le marché est composé des syndicats traditionnels du Lloyd's de Londres et de divers autres marchés traditionnels de l'assurance. Ailleurs dans le monde, il existe des marchés nationaux établis dans divers pays, c'est-à-dire qui dépendent de l'activité aéronautique du pays concerné, les États-Unis possèdent un part importante de la flotte générale mondiale et un grand marché établi.


Aucun assureur ne peut garantir à lui seul le risque de la taille d'une grande compagnie aérienne ni même une part importante de ce risque. Le caractère catastrophique de l'assurance aviation peut être mesuré au nombre de pertes qui ont coûté des centaines de millions de dollars aux assureurs.

Veuillez imprimer le formulaire de proposition ci-dessous, le remplir et nous le retourner à l'adresse info@iceafrica.com.